Vous souhaitez publier votre propre enregistrement audio ou vidéo d’une œuvre Alba GB Editions ? Sélectionnez l’instrumentation et la durée ci-dessous pour connaître le tarif proposé. Nous confirmerons si une autorisation relevant d’Alba est nécessaire et vous communiquerons les conditions de votre projet avant toute utilisation.
Choisissez votre option d’enregistrement
Une œuvre, une édition ou un arrangement précis et un projet d’enregistrement autoproduit. Prix en euros.
Montants totaux proposés, TVA applicable comprise. Les redevances ou licences de tiers ne sont pas incluses.
L’achat n’est pas encore disponible
Conditions de licence — sous réserve de confirmation écrite
Ce que couvre cette autorisation
Sous réserve de confirmation écrite, Guitar Company Alba Limited, exerçant sous le nom Alba GB Editions, accorde à l’artiste ou à l’ensemble désigné une licence non exclusive et non transférable pour une œuvre identifiée et son édition ou arrangement précis, dans le cadre d’un projet d’enregistrement autoproduit. Le projet peut comprendre un enregistrement audio et une vidéo correspondante de la même interprétation.
Portée proposée : mise à disposition en ligne dans le monde entier sur le site de l’artiste, les réseaux sociaux ou chaînes vidéo et les services de streaming ou de téléchargement désignés, pendant trois ans à compter de la première publication convenue. Les recettes publicitaires ordinaires des plateformes sont autorisées. Seuls sont accordés les droits sur la composition ou l’arrangement expressément identifiés dans la confirmation écrite.
Comment le tarif est déterminé
Le tarif s’applique par œuvre et arrangement, et non par mise en ligne. L’instrumentation désigne les parties instrumentales de l’édition autorisée, et non le nombre de prises superposées ou de mises en ligne. La durée correspond à l’interprétation enregistrée complète de l’œuvre, tous mouvements compris. Une durée exacte de 4:00 relève de la première tranche ; 12:00 de la deuxième. Les œuvres vocales, changements d’instrumentation, extraits, medleys et projets regroupant plusieurs œuvres nécessitent une vérification individuelle de la portée.
Le même enregistrement confirmé peut figurer sur les plateformes indiquées dans la licence sans payer de nouveau ce tarif. Un nouvel enregistrement, un autre arrangement, une œuvre supplémentaire ou un usage dépassant la portée convenue exige un nouvel accord écrit.
Ce qui n’est pas inclus
Cette autorisation ne remplace aucune licence d’exécution publique, de reproduction mécanique, de plateforme ou de société de gestion collective requise pour l’usage ou le territoire. Elle n’accorde aucun droit sur l’enregistrement, l’interprétation, la photographie ou la vidéo d’un tiers. Le client doit obtenir séparément ces autorisations si nécessaire.
La fabrication de supports physiques, la radiodiffusion, le cinéma, la publicité, le parrainage, les jeux, les contenus de cours, les nouveaux arrangements, les sous-licences et la redistribution ou l’affichage public du PDF de la partition sont exclus, sauf accord distinct. Aucun tarif ne sera facturé pour une autorisation Alba inutile, déjà couverte ou ne relevant pas de ses droits de licence.
Confirmation, crédits et publication
L’achat d’une partition, la sélection d’une option ou une demande ne constitue pas une licence. Alba confirmera par écrit l’œuvre, la référence AGBP, le titulaire de la licence, l’enregistrement, les plateformes, le territoire, la durée, les droits accordés et le montant total. L’autorisation ne prend effet qu’après cette confirmation et tout paiement convenu. Elle ne régularise pas rétroactivement une publication non autorisée.
Utilisez les crédits précisés dans la confirmation : œuvre, compositeur, arrangeur le cas échéant et Alba GB Editions. Distinguez les crédits des interprètes et de l’enregistrement master. Les réclamations de droits d’auteur des plateformes doivent être vérifiées au regard des droits confirmés ; cette autorisation ne garantit ni leur suppression automatique ni l’approbation de la monétisation.
Expiration, modifications, annulation et litiges
Avant l’expiration, demandez un renouvellement écrit ou retirez l’enregistrement autorisé de l’accès public au plus tard à la date d’expiration. Les téléchargements fournis légalement aux clients n’ont pas à être rappelés ; aucune nouvelle distribution n’est autorisée après expiration. Des copies d’archives privées peuvent être conservées.
Si le projet change, obtenez un accord écrit avant le nouvel usage. Si Alba ne peut pas accorder les droits confirmés, les paiements correspondant à l’autorisation impossible seront remboursés. Les droits impératifs de rétractation et les autres droits légaux des consommateurs restent inchangés ; aucune clause générale de non-remboursement n’est proposée. Tout consentement distinct à un commencement anticipé doit être obtenu légalement avant la fourniture d’une licence.
En cas de manquement substantiel, une notification écrite précisera le problème et accordera 14 jours pour y remédier lorsque cela est possible ; un usage illicite ou portant atteinte aux droits d’un tiers peut nécessiter une suspension immédiate. Sans résolution, l’autorisation concernée pourra être résiliée. Droit applicable proposé : Angleterre et pays de Galles, sans priver les consommateurs des protections impératives ou des droits de recours devant les tribunaux de leur pays de résidence.
L’exécution en public est une question distincte
N’achetez pas une autorisation d’enregistrement uniquement pour interpréter une œuvre en public. Les licences d’exécution publique peuvent relever du lieu, de l’organisateur ou d’une société de gestion collective. Vérifiez les règles applicables à votre pays et à votre événement ; Alba ne confirmera que les droits qu’elle peut administrer.